Quartier Libre

LE POINT SUR….LA PHYTOEPURATION

Ci-joint quelques commentaires et liens utiles pour s’ y retrouver. Naturellement, tous les ajouts et corrections sont les bienvenus. Je ne suis en rien spécialiste (j’ai juste appris que ma fosse septique est à refaire !!!)

Quelques généralités tout d’abord :

- L’assainissement : que ce soit dans la cuisine, la salle de bain ou les toilettes, nous produisons des eaux usées qu'on se doit de retraiter avant de les rejeter dans le milieu naturel. On distingue 2 types d'eaux usées : les eaux grises dans la cuisine et la salle de bain et les eaux vannes issues des toilettes à chasse d'eau. L'assainissement a deux fonctions principales : améliorer la salubrité d'une part et protéger le milieu naturel d'autre part.

- Sur l’épuration par les plantes : voir http://www.rue89.com/2007/12/25/et-si-on-pouvait-epurer-leau-grace-a-des-plantes; télécharger fiche ressource « Epuration sur filtres à roseaux » sur http://www.terrevivante.org/

- Sur les obligations des particuliers qui ne bénéficient pas du tout à l’égout :
Avec la loi sur l'eau du 30/12/06, les maires ont l'obligation de diagnostiquer la totalité du parc d'ANC sur leur commune d'ici la fin 2012. De cet impératif, il est attendu une rénovation de l'ensemble du parc défectueux.
Les dispositifs de filtration autorisés par la réglementation : les dispositifs d'épandage par le sol ; les dispositifs de filtration sur massif des sable ; le filtre compact à massif de zéolithe. En amont des dispositifs de filtration, la réglementation prévoit essentiellement la mise en place des fosses septiques toutes eaux. L’arrêté du 6 mai 1996 modifié ainsi que la Circulaire du 22 mai 1997 fixent pour la vidange une périodicité de référence de 4 ans. Le particulier doit pouvoir : justifier d’un assainissement conforme et en bon fonctionnement et s’efforcer de réduire l’impact des effluents traités sur le milieu naturel.
Quant à la phyto-épuration, la réglementation française pour l'assainissement non collectif distingue deux cas de figure :
les projets de plus de 20 équivalent-habitants : dans ce cas la réglementation prévoit et autorise les lits plantés. Cela concerne, par exemple, les gîtes, campings, ou regroupement d'habitations.
les projets de moins de 20 équivalent-habitant : dans ce cas c'est toujours l'arrêté du 6 Mai 1996 qui impose une obligation de moyens, dont la phytoépuration ne fait pas partie. Donc dans l'état actuel des choses, l'autorisation pour installer une filière plantée ne peut être que dérogatoire. Les maires et/ou SPANC (service public d'assainissement on collectif) peuvent accorder une autorisation "expérimentale" et cadrée par le biais d'une convention de résultats passée entre les services publics et les demandeurs.

Les différentes filières de phytoépuration pour les habitats isolés :
1. Si vous optez pour les toilettes sèches :
C’est quoi les toilettes sèches ? télécharger fiche ressource « toilettes sans eau » sur http://www.terrevivante.org/
Filière auto construction :
Quelques infos du frère de Goulven sur un cycle « phyto-épuration et toilettes sèches » que l’association La Marmite en Pays de Vannes a organisé en partenariat avec la Communauté de Communes de Questembert au printemps 2007...Le cycle se déroulait en trois temps : - une conférence sur ce thème pré-cité avec Anne Duhem de l'association Crech’nd eau (relais eau vivante pour le 56). La conférence se déroulait dans le cadre du salon des énergies renouvelables organisé par la mairie de Questembert ; - un chantier formation "toilettes sèches" sur deux jours avec des éléments techniques (compostage, différents systèmes...) et de la construction de toilettes individuelles ou collectives (pour des lieux d’accueil notamment) (c'est Franck Guillouzouic que Goulven connait bien qui animait le chantier) ; - un chantier formation "phyto-épuration" sur deux jours qui avait lieu chez un particulier du réseau. C'est Hervé Gallès de l'association Empreinte qui animait la formation (asso Empreinte : relais Eau vivante pour le 35) (contact : 02 99 34 22 71, Lieu-dit Clédy 35480 MESSAC, h.gales@laposte.net). Parallèlement, on avait organisé une commande groupée de pouzzolane pour tous les particuliers qui avaient un projet de phyto-épuration à ce moment là. Ca permettait de sacrément tailler les coûts (on a les contacts et prix de fournisseurs en Auvergne si vous voulez)... Le principal intérêt de ce cycle a été de faire causer autour de ces systèmes et d'y associer les mairies et le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) du secteur. A la fin de la conférence, le président du SPANC a dit qu'il donnerait un avis favorable aux projets individuels de phyto-épuration, dans le cas où les eaux vannes (eaux de toilettes) étaient traitées par des toilettes sèches.

2. Si vous voulez conserver vos toilettes à chasse d’eau (le mieux étant quand même de les alimenter avec de l’eau de pluie) et/ou si vous voulez faire appel à des spécialistes du domaine :
Réseau AQUATIRIS : www.aquatiris.org
Bureau d’étude AXIS Environnement

Aquatyris propose ainsi 3 filières :
- toilette sèche + traitement des eaux grises sur filtre horizontal (surface total requise : 2 m2/habitant + aire de compostage
- toilette à eau + prétraitement sur filtre vertical et traitement sur filtre horizontal. Surface totale requise : 5 m2/habitant
- toilette à eau + prétraitement dans la fosse septique et traitement sur filtre horizontal. Surface totale requise : 5 m2/habitant + 1 fosse

3. Dans tous las cas, l’adoption de bassins plantés au lieu de la filière réglementaire d’assainissement (fosse toutes eaux + épandage) impose une obligation de résultats, c’est à dire qu’il faut faire la preuve que l’installation ne pollue pas. En d’autre termes, l’eau rejetée dans l’environnement doit satisfaire aux critères réglementaires. Les dérogations accordées par l’(Administration sont généralement assortis de l’exigence d’analyses de l’eau en sortie du système. Voir http://www.passerelleco.info/article.php?id_article=511